Règlement sur la santé et la sécurité au travail (RSST)

Consultation sur l’annexe I

Manganèse

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1. Résultats du processus de mise en candidature
2. Identifications des secteurs d'activités visés
3. Normes actuelles du RSST
4. Normes provinciales
5. Valeurs nord-américaines et internationales pertinentes
6. Fiche(s) de renseignement du Répertoire toxicologique
7. Autres liens pertinents sur Internet
8. État de situation concernant les travaux du comité

1 - Résultats du processus de mise en candidature

Le processus ne vise que la substance : Manganèse (exprimée en Mn)

• Fumées
• Poussières et composés

* On peut trouver plus de détails concernant la Légende de l’évaluation de la priorisation en consultant la Grille d’analyse du Processus de mise en candidature des substances.

2 - Identifications des secteurs d'activités visés

• Mines et carrières
  • Mines d'or
  • Mines de fer
  • Autres mines de métaux
  • Mines de feldspath et quartz
  • Autres mines de minerais non métalliques (sauf charbon)
  • Carrières de granite
  • Carrières de calcaire
  • Autres services relatifs a l'extraction minière
• Fabrication de produits en métal
  • Industrie de produits en métal
  • Ateliers d’usinage
  • Fabrication de charpentes métalliques
  • Produits métalliques d’ornement et d’architecture
  • Industrie de l’emboutissage et matriçage de produits en métal
  • Fabrication d’équipement de transport
  • Industrie des carrosseries de camions et d’autobus
  • Industrie du matériel ferroviaire roulant
  • Industrie des remorques et semi-remorques d’usage commercial
  • Industrie des aéronefs et pièces d’aéronefs
  • Autres industries des pièces et accessoires pour véhicules automobiles
• Première transformation des métaux
  • Fonderies de fer
  • Autres industries du laminage, moulage et extrusion de métaux non ferreux
  • Industrie du moulage et de l'extrusion de l'aluminium
  • Industrie de la production d'aluminium de première fusion
  • Industrie du laminage de l'aluminium
  • Autres industries sidérurgiques
  • Industrie des ferroalliages

3 - Normes actuelles du RSST

• Fiches complètes du Service du répertoire toxicologiques de la CSST
  • Manganèse
  • Manganèse (exprimée en Mn), Fumées
  • Manganèse, tétroxyde de
• Lien direct vers la section RSST et SIMDUT des fiches complètes
  • Manganèse
  • Manganèse (exprimée en Mn), Fumées
  • Manganèse, tétroxyde de

Situation actuelle, valeurs exprimées en Mn total* (mg/m3)

Manganèse	RSST 2007
	VEMP	VECD/ Plafond	N
fumées	1	3	-
poussières et composés	5	-	-
tétroxyde (en Mn3O4)*	1	-	-
et composés inorganiques	-	-	-
* Sauf le tétroxyde de manganèse dont les valeurs sont exprimées en Mn3O4 (mg/m3) i.e. 72% en Mn

4 - Normes provinciales et exceptions

Situation actuelle, valeurs exprimées en Mn total* (mg/m3)

Manganèse	Ontario
	VEMP	VECD/ Plafond	N
fumées	***	-	-
poussières et composés	***	-	-
tétroxyde (en Mn3O4)*	1	-	Pc**
et composés inorganiques	0,2	-	-
* Sauf tétroxyde de manganèse dont les valeurs sont exprimées en Mn3O4 (mg/m3) i.e. 72% en Mn ** Pc = peau (percutanée) *** Les fumées, les poussières et les composés sont inclus dans composés inorganiques sans avoir de libellés spécifiques

 

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5 - Valeurs nord-américaines et internationales pertinentes

Situation actuelle, valeurs exprimées en Mn total* (mg/m3)

Manganèse	ACGIH 2009**			IMnI
	VEMP	VECD/Plafond	N	VEMP	VECD/Plafond	N
fumées	***	-	-	0,1		Pr
poussières et composés	***	-	-	0,5		Fi
tétroxyde (en Mn3O4)*	-	-	-	-	-	-
et composés inorganiques	0,2	-	-	-	-	-

* Sauf tétroxyde de manganèse dont les valeurs sont exprimées en Mn3O4 (mg/m3) i.e. 72% en Mn

** NIC : 0,2 mg/m3(fraction inhalable) A4 et 0,02 mg/m3 (fraction respirable)

*** Les fumées, les poussières et les composés sont inclus dans composés inorganiques sans avoir de libellés spécifiques

IMnI : International Manganese Institute, Pr : poussière respirable, Fi : fraction inhalable

 

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6 - Fiche(s) de renseignement du Répertoire toxicologique

• Manganèse
• Manganèse (exprimée en Mn), Fumées
• Manganèse, tétroxyde de

Vous pouvez consulter ces produits sur le site du répertoire toxicologique à l'adresse http://www.reptox.csst.qc.ca/

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7 - Autres liens pertinents sur Internet

• International Manganese Institute (IMnI)
   http://www.manganese.org/
  

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8 - État de situation concernant les travaux du comité

• Consultation publique

La période débute le 3 mai et prend fin le 1^er octobre 2010.

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Mis à jour le 30 avril 2010

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---- Contaminant commenté : Manganèse ---- -------------------------------------------------------------------- --- Nom et coordonnées --- Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation et ses coordonnées dans l'éventualité où le comité jugerait opportun de communiquer avec vous pour obtenir des informations additionnelles. --- Modification proposée --- Décrivez votre proposition. --- Justifiez ou expliquez votre proposition --- --- Identifiez le problème --- -- Le secteur d’activité et l’utilisation de la substance -- La quantité utilisée -- Le nombre de travailleurs exposés -- Les effets néfastes sur la santé -- Les risques à la sécurité --- Expliquez de quelle façon la modification proposée pourrait aider à régler le problème --- Si des documents électroniques justificatifs sont fournis, utilisez le format PDF de préférence