Contenu de l’étiquette SGH
Six éléments d’information sont requis sur l’étiquette SGH :
- Mention d’avertissement : il s’agit d’un mot indiquant la gravité ou le degré relatif d’un danger. Il est inscrit sur l’étiquette afin de signaler l’existence d’un danger potentiel. Le SGH utilise les mots « Danger » ou « Attention». Le premier est utilisé pour les catégories de dangers les plus graves, comme par exemple un effet corrosif sur la peau. Le second est utilisé pour les dangers moins graves comme l’irritation de la peau.
- Mention de danger : il s’agit d’une phrase qui est attribuée à chaque classe ou catégorie de dangers. Cette phrase décrit la nature du danger que constitue un produit contrôlé et, lorsqu’il y a lieu, le degré de ce danger. Les mentions de danger relatives à chaque classe ou catégorie de dangers peuvent être consultées à l'annexe 2 du Système général harmonisé de la classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH).
- Pictogrammes: les pictogrammes de dangers prescrits par le SGH sont constitués d’un symbole de danger dans un carré debout sur la pointe (losange). Les symboles doivent être en noir sur fond blanc dans un losange à bordure rouge.
- Conseils de prudence : il s’agit de phrases (et/ou un pictogramme) décrivant les mesures recommandées qu’il y a lieu de prendre pour réduire au minimum ou prévenir les effets nocifs découlant de l’exposition à un produit dangereux, ou découlant de l’entreposage ou de la manutention incorrects d’un tel produit. L'annexe 3 du Système général harmonisé de la classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) contient des exemples de conseils de prudence en relation avec chacune des catégories de dangers.
- Identification du produit : elle doit être identique à celle qui est indiquée sur la fiche de données de sécurité. Selon le SGH, l’étiquette devrait également révéler l’identité chimique de la substance. Lorsqu’il s’agit d’un mélange, l’étiquette doit révéler l’identité de chaque composant qui contribue à la toxicité aiguë, à la corrosion de la peau, aux lésions oculaires graves, au pouvoir mutagène sur les cellules germinales, à la toxicité pour la reproduction, à la sensibilisation cutanée ou respiratoire, ou à la toxicité systémique pour certains organes cibles lorsque ces dangers sont indiqués sur l’étiquette.
- Identité du fournisseur : il s’agit du nom, de l’adresse et du numéro de téléphone du fabricant ou du fournisseur.
La disposition de l’information SGH sur l’étiquette
Le SGH stipule que les pictogrammes de danger, la mention d’avertissement et la/les mention(s) de danger doivent figurer ensemble sur l’étiquette. La disposition des autres informations requises relève de l’autorité compétente. Des exemples peuvent être consultés à l’ annexe 7 du SGH.
Pictogrammes de danger
Neuf pictogrammes de danger sont prévus par le SGH :
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Flamme |
Flamme sur un cercle |
Bombe explosant |
Corrosion |
Bouteille à gaz |
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Tête de mort sur deux tibias |
Point d’exclamation |
Danger pour la santé |
Environnement |
Les pictogrammes comprennent un symbole en noir sur fond blanc dans un cadre rouge (carré debout sur la pointe).
| Exemple d’étiquette SGH : |
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L’étiquette SGH au Canada
Au Canada, les renseignements divulgués sur l’étiquette SGH doivent l’être dans les deux langues officielles. Il peut s’agir d’une seule étiquette bilingue ou de deux étiquettes séparées, l’une en français et l’autre en anglais.
Quelques particularités sont à prévoir en ce qui concerne les étiquettes des produits contrôlés au Canada :
Matières infectieuses
Le SGH ne prévoit pas la classification et l’étiquetage des matières infectieuses. Cependant, au Canada, ces matières sont présentement considérées comme des produits contrôlés en vertu du SIMDUT (catégorie D3) si elles répondent aux critères mentionnés à l’article 64 du Règlement sur les produits contrôlés. Il est donc prévu qu’au Canada, un dixième pictogramme s’ajoutera aux 9 pictogrammes prévus par le SGH qui sont décrits ci-dessus. Le pictogramme proposé est le suivant :
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Matières infectieuses |
Couleur des pictogrammes
Les étiquettes des produits qui ne sont pas destinés à l’exportation mais plutôt à une utilisation à l’échelle nationale pourront comporter des pictogrammes ayant un cadre noir plutôt que rouge.
Divulgation de l’identité chimique des ingrédients sur l’étiquette
Contrairement à l’étiquette SGH, l’étiquette SIMDUT ne requiert pas la divulgation des ingrédients dangereux. Cette question est présentement à l’étude et aucune décision définitive n’a été prise.
Bordure hachurée
La bordure hachurée n’est pas prescrite par le SGH. Il n’est pas encore décidé si la bordure hachurée sera conservée avec l’adoption du SGH au Canada.
Référence à la fiche signalétique
L’étiquette SGH n’exige pas de mention faisant référence à la disponibilité d’une fiche de données de sécurité sur le produit. À l’heure actuelle au Canada, l’étiquette SIMDUT doit obligatoirement comporter un énoncé indiquant qu’une fiche signalétique est disponible. Il est recommandé que cette obligation soit conservée avec l’adoption du SGH.
Note : suite à l’adoption du SGH, la fiche signalétique portera le nom de fiche de données de sécurité.
7 janvier 2008
